Certificat de conformité (COC)
Conformité & Origine
Le Certificat de conformité (COC) est un document officiel, nécessaire pour l'immatriculation d’un véhicule en France ou à l'étranger. Seul le constructeur est habilité à émettre ce document (original et duplicata).
Stellantis, maison mère de DS Automobiles, met à votre disposition un site dédié à la demande de certificat de conformité (COC). Vous pourrez y trouver toutes les informations et documents nécessaires à l'immatriculation ou ré-immatriculation de votre véhicule en France ou à l'étranger.
Dans quel cas demander un certificat ?
Que vous soyez un particulier ou une société, vous pouvez vous procurer un certificat de conformité dans les cas suivants:
- Vous avez acheté un véhicule immatriculé dans un pays européen et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
- Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé en France et vous souhaitez l'immatriculer dans un autre pays européen.
- Vous avez acheté un véhicule d'occasion immatriculé dans un pays européen (hors France) et vous souhaitez l'immatriculer en France.
- Vous avez perdu ou on vous a volé votre certificat de conformité (COC : Certificate of Conformity) et vous souhaitez recevoir un duplicata de ce document.